Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pic du Midi
SAS Brasserie du Pays Toy, SAS

Numéro de dépôt :
4377905
Date de dépôt :
20/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2027
Pic du Midi de Brasserie du Pays Toy

Présentation de la marque Pic du Midi

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie du Pays Toy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pic du Midi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie du Pays Toy domicilié(e) Le Village - 65120 - SASSIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 829 293 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Brasserie du Pays Toy, M. Paul Dxion domicilié(e) Le Village - 65120 - SASSIS - France.

La marque Pic du Midi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pic du Midi arrivera à expiration en date du 20 juillet 2027.

Brasserie du Pays Toy a également déposé les autres marques suivantes : Brasserie du Pays Toy , Pont d'espagne , Toy Café , Col du Tourmalet , Cirque de Gavarnie , Le Vignemale


SAS Brasserie du Pays Toy, SAS - Le Village - 65120 - SASSIS - France - SIREN 829293596


SAS Brasserie du Pays Toy, M. Paul Dxion - Le Village - 65120 - SASSIS - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Bières.